Éditeur
Parafé est un service édité par la société KARUSUNSET.
| Dénomination sociale | KARUSUNSET |
|---|---|
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | 1 000 euros |
| Siège social | 821 Résidence Bambou à Gourde Liane, 97122 Baie-Mahault, Guadeloupe |
| SIREN | 954 080 495 |
| SIRET du siège | 954 080 495 00011 |
| RCS | Pointe-à-Pitre |
| TVA intracommunautaire | FR 29 954 080 495 |
| Contact | contact@parafe.net |
| Directeur de la publication | Dimitri Erin, président |
Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
| Site et application | Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com |
|---|---|
| Données, documents et comptes | Supabase, hébergés sur l'infrastructure Amazon Web Services en région eu-west-3 (Paris, France) — supabase.com |
Vos documents et leurs preuves de signature sont stockés en France. Vercel sert les pages du site ; il n'héberge aucun document. Le détail figure dans la Politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, interface, identité visuelle, code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Signalement d'un contenu
Pour signaler un contenu manifestement illicite diffusé au moyen du service, écrivez à contact@parafe.net en précisant l'élément concerné et les motifs du signalement.
Pages liées
- Conditions générales d'utilisation — les règles d'usage du service.
- Politique de confidentialité — les données traitées et vos droits.
- Conformité & valeur légale — le niveau de signature et la piste d'audit.